Mentions Légales
Préambule
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site marjocreativestudio.com les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site marjocreativestudio.com est édité par :
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Nom / Prénom : Tihange Marjorie
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Statut juridique : entrepreneur Individuel (micro-entreprise)
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Adresse du siège social : 50 rue Emmanuel Grout, 06200 Nice
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SIRET : 89800399100020
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Adresse e-mail : contact@marjocreativestudio.com
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Numéro de téléphone : 06 35 48 87 26
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TVA non applicable : Article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Wix.com Inc.
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Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
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Téléphone : +1 415-639-9034
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Site web : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, illustrations, icônes) est la propriété exclusive de Marjorie Tihange, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Marjorie Tihange. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
